Infos légales
Mentions légales
www.hospitalier.net
est un service en ligne géré par l'entreprise RN dis,
entreprise immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dax
sous le numéro : 479 161 143.
Il s'adresse aux demandeurs d'emploi intéressés
par le travail dans le secteur de la santé d'une part, et aux professionnels de
la santé souhaitant bénéficier de services de recrutements et d'informations
professionnelles.
Directeur de la Publication : Monsieur Rémi NOYER
Hébergement : société Online ( http://www.online.net
)
L’utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans
le cadre d’une identification sur le site ou d’une réponse à annonce parue
sur le site font l’objet d’un traitement automatisé par RN
dis
Les informations nominatives enregistrées et stockées dans
des fichiers informatiques sont déclarées à la CNIL (Commission Nationale
Informatique et Libertés) sous le numéro 872522. Hospitalier.net
s'engage à mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires pour permettre d'accéder
et de rectifier librement les informations, conformément à l'article 27 de la
loi française 78-15 du 06 janvier 1978 et aux Directives Européennes.
Le droit d’accès et de rectification portant sur les données
le concernant peut être exercé soit depuis le formulaire de contact sur le
site www.hospitalier.net
accessible avec notre
formulaire de contact, soit par courrier à l’adresse suivante :
RN dis
service hospitalier.net
461 chemin du Moulin
40180 HINX
Téléphone : 05.58.89.73.69
L’utilisateur est également informé qu’il pourra recevoir des
informations concernant des services proposés par HOSPITALIER.NET, à moins
d’exprimer son opposition en adressant un courrier à l’adresse ci-dessus.
Propriété Intellectuelle
La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, les
savoir-faire, les programmes et logiciels ainsi que tout autre élément
composant ce site sont la propriété exclusive de RN
dis et sont protégés par le droit d'auteur. Toute représentation
totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans
l'autorisation expresse de RN dis est donc
interdite et constituerait une contrefaçon. Il en est de même des bases de
données figurant sur le site qui sont protégées.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées
de RN dis sauf mention contraire. Toute
reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des
éléments du site, sans l'autorisation expresse de RN
dis est donc prohibée.
Conditions d'utilisation
Tout lien avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite
de RN dis et ne pourra être réalisé que
vers l'adresse de la page d'accueil du site et sous réserve de l'intégration
d'un logo. Malgré les soins apportés par RN dis,
les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont
sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît
utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'utilisateur est
informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés
par RN dis exclusivement dans le cadre de sa
recherche d'emploi. Il accepte les présentes conditions d'utilisation. Tout
litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions
sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de
la loi française.
L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright
|